Nos Missions

Un accompagnement sur-mesure pour chaque projet.

Mission Complète

Qu’il s’agisse d’une construction neuve, d’une extension ou d’une rénovation, l’architecte vous accompagne depuis la conception jusqu’a la remise des clés. Cette mission correspond aux phases : esquisse, APS, APD, DPC, PCG, MTD, VISA, DET, AOR.

Mission Jusqu'au Permis de Construire

Qu’il s’agisse d’une construction neuve, d’une extension ou d’une rénovation, l’architecte vous accompagne depuis la conception jusqu’au dépôt en mairie du dossier. Cette mission correspond aux phases : esquisse, APS, APD, DPC.

Étude de Faisabilité

L’architecte peut :
vous conseiller dans le choix du terrain,
vous informer sur les contraintes réglementaires,
administratives et économiques.

Relevé/État des Lieux

Dans le cas d’une rénovation ou d’une extension par exemple, cette mission correspond à la production des plans, coupe, façades de l’existant après la prise de côte. Les documents servent de base à l’élaboration du projet.

Nos Missions

Un accompagnement sur-mesure pour chaque projet.

Mission Complète

Qu’il s’agisse d’une construction neuve, d’une extension ou d’une rénovation, l’architecte vous accompagne depuis la conception jusqu’a la remise des clés. Cette mission correspond aux phases : esquisse, APS, APD, DPC, PCG, MTD, VISA, DET, AOR.

Mission Jusqu'au Permis de Construire

Qu’il s’agisse d’une construction neuve, d’une extension ou d’une rénovation, l’architecte vous accompagne depuis la conception jusqu’au dépôt en mairie du dossier. Cette mission correspond aux phases : esquisse, APS, APD, DPC.

Étude de Faisabilité

L’architecte peut :
vous conseiller dans le choix du terrain,
vous informer sur les contraintes réglementaires,
administratives et économiques.

Relevé/État des Lieux

Dans le cas d’une rénovation ou d’une extension par exemple, cette mission correspond à la production des plans, coupe, façades de l’existant après la prise de côte. Les documents servent de base à l’élaboration du projet.

Nos Missions

Un accompagnement sur-mesure pour chaque projet.

Mission Complète

Qu’il s’agisse d’une construction neuve, d’une extension ou d’une rénovation, l’architecte vous accompagne depuis la conception jusqu’a la remise des clés. Cette mission correspond aux phases : esquisse, APS, APD, DPC, PCG, MTD, VISA, DET, AOR.

Mission Jusqu'au Permis de Construire

Qu’il s’agisse d’une construction neuve, d’une extension ou d’une rénovation, l’architecte vous accompagne depuis la conception jusqu’au dépôt en mairie du dossier. Cette mission correspond aux phases : esquisse, APS, APD, DPC.

Étude de Faisabilité

L’architecte peut :
vous conseiller dans le choix du terrain,
vous informer sur les contraintes réglementaires,
administratives et économiques.

Relevé/État des Lieux

Dans le cas d’une rénovation ou d’une extension par exemple, cette mission correspond à la production des plans, coupe, façades de l’existant après la prise de côte. Les documents servent de base à l’élaboration du projet.

INFORMATIONS SUR
LA MISSION COMPLÈTE

La mission confiée à l’architecte par le maître d’ouvrage se décompose en éléments dont le contenu est défini ci-après.

L’architecte peut se faire assister par le ou les collaborateurs de son choix. Il peut également s’adjoindre le concours de spécialistes comme cotraitants ou comme sous-traitants.

Phase ESQUISSE

L’architecte propose les options d’implantation et d’organisation de l’espace. Ceci sera présenté sous la forme d’un plan non détaillé et de vues sommaires.

Phase APS

Avant-projet sommaire. Suite à la présentation de l’esquisse, l’architecte prend note des remarques du maître d’ouvrage et précise le projet. Il peut aussi s’agir d’une nouvelle version de l’esquisse s’il y a trop de modifications souhaitées.

Phase APD

Avant projet définitif. Il s’agit d’une version améliorée de la phase APD qui prend en compte les remarques du maître d’ouvrage. A cette phase, l’architecte présentes les plans convenablement côtés et les façades. Il produit les documents graphiques destinés à la présentation du permis de construire. La définition des matériaux et couleurs est arrêtée.

Phase DPC

–  Elaboration du dossier de Permis de construire

L’architecte établit et signe les documents graphiques et autres pièces écrites de sa compétence, nécessaires à la constitution du dossier de demande de permis de construire suivant la réglementation en vigueur.

Il assiste le maître d’ouvrage pour la constitution du dossier administratif après lui avoir indiqué le contenu obligatoire de ce dossier et les pièces dont la fourniture lui incombe.

Le maître d’ouvrage après avoir signé tous les documents, y compris les documents graphiques, dépose le dossier de permis de construire auprès du service instructeur.

Ces documents graphiques ne peuvent en aucun cas être directement utilisés pour réaliser la construction.

–  Instruction du Permis de construire

Postérieurement au dépôt du permis de construire, l’architecte assiste le maître d’ouvrage, à sa demande, dans ses rapports avec l’administration. Le maître d’ouvrage informe l’architecte de tout échange de correspondance avec l’administration. Dès réception du permis de construire, il transmet à l’architecte copie de l’arrêté et de ses éventuelles annexes. Le maître d’ouvrage procède à l’affichage réglementaire sur le terrain.

Phase PCG

–  Projet de Conception Générale .

Sur la base des propositions de l’architecte, le maître d’ouvrage précise le programme en indiquant notamment la nature et les caractéristiques des matériaux, des procédés constructifs et équipements intérieurs retenus.

L’architecte, après avoir vérifié les conditions de leur mise en oeuvre et l’incidence financière qui en découle, précise par des plans, coupes, et élévations les formes des différents éléments de la construction.

Le niveau de définition correspond généralement à des documents graphiques établis à l’échelle maximale de 1/50 (2 centimètres par mètre) avec les détails significatifs de conception architecturale aux échelles appropriées.

L’architecte établit l’ensemble des spécifications détaillées des ouvrages sous la forme d’un Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) comprenant, pour chaque corps d’état :

–  un document écrit descriptif des ouvrages, précisant leur nature et leur qualité; ce document fixe les limites de chaque marché s’il est commun à plusieurs marchés.

–   s’il y a lieu, des pièces annexées fournissant aux entrepreneurs des données complémentaires pour l’exécution des travaux.

Les études de projet ne comportent ni les études d’exécution, ni l’établissement des bordereaux quantitatifs et estimatifs qui sont à la charge des entreprises.

Dossier de consultation des entreprises

Le maître d’ouvrage examine avec l’architecte les modalités de réalisation de l’ouvrage et choisit le mode de dévolution des contrats de travaux suivant :

–   par corps d’état séparés

–   par groupement d’entreprises, à la condition qu’il ne se charge pas à la fois du gros oeuvre, de la mise hors d’eau et de la mise hors d’air.

Le maître d’ouvrage dresse, avec l’aide de l’architecte, la liste des entreprises à consulter. Dans le cas où l’architecte aurait des liens d’intérêt avec l’une ou plusieurs d’entre elles, il doit les déclarer au maître d’ouvrage.

L’architecte rassemble les éléments du projet nécessaires à la consultation permettant aux entrepreneurs consultés d’apprécier la nature, la qualité et les limites de leurs prestations et d’établir leurs offres quantifiées.

L’architecte assiste le maître d’ouvrage pour l’établissement des pièces complémentaires administratives accompagnant le projet et constituant le dossier d’appel d’offres : règlement de la consultation, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), projets des contrats de travaux, calendrier prévisionnel, liste des documents contractuels avec leur ordre de priorité.

Le maître d’ouvrage approuve expressément le dossier de consultation (en signant toutes les pièces) et le fournit aux entreprises consultées. Les frais de reprographie sont à sa charge.

Phase MTD

L’architecte procède à l’analyse comparative des offres des entreprises, établit son rapport, propose au maître d’ouvrage la liste des entreprises à retenir et met au point les pièces constitutives des contrats de travaux.

L’architecte déconseille le choix d’une entreprise si elle lui paraît, notamment, ne pas présenter les garanties suffisantes ou ne pas justifier d’une assurance apte à couvrir ses risques professionnels. Si le maître d’ouvrage ne suit pas les préconisations de l’architecte, il en assume les conséquences.

A l’issue de la consultation des entreprises, en cas de dépassement du coût prévisionnel des travaux par corps d’état, assorti d’un taux de tolérance de 10 % par rapport à l’estimation réalisée au stade des études de projet (en monnaie constante), le maître d’ouvrage peut accepter le nouveau coût des travaux. A défaut, et sur demande du maître d’ouvrage, l’architecte s’engage à lui proposer des adaptations tendant à respecter l’enveloppe financière validée au stade des études de projet.

Le maître d’ouvrage et les entrepreneurs retenus par lui signent les contrats de travaux.

Le maître d’ouvrage convient avec l’architecte et les entreprises de la date d’ouverture du chantier, signe et transmet à l’autorité compétente la Déclaration d’Ouverture de Chantier.

Phase VISA

Les études d’exécution s’il y a lieu, sont intégralement réalisées par les entreprises. L’architecte en examine alors la conformité au projet de conception générale qu’il a établi, et appose son visa sur les documents (plans et spécifications) si les dispositions de son projet sont respectées.

La délivrance du visa ne dégage pas les entreprises de leur propre responsabilité.

Phase DET

Direction de l’exécution des contrats de travaux

L’ architecte organise et dirige les réunions de chantier et en rédige les comptes rendus, qu’il diffuse, dans un délai de 8 jours, aux entreprises, au maître d’ouvrage et aux éventuels autres destinataires intéressés, vérifie l’avancement des travaux et leur conformité avec les pièces du contrat de travaux. Il vérifie les factures des entrepreneurs dans un délai de 15 jours à compter de leur réception et établit les propositions de paiement, vérifie les factures finales des entreprises dans un délai de 30 jours à compter de leur réception par l’architecte, établit le décompte définitif en fin de chantier et propose le règlement des entreprises pour le solde. Ce décompte exclut le coût des travaux réservés au maître d’ouvrage.

Le maître d’ouvrage formule, sous huitaine, par écrit à l’architecte, ses observations sur les comptes rendus de chantier, s’oblige à régler les entrepreneurs dans le respect des conditions des contrats de travaux, et à informer l’architecte de tout versement qu’il effectue.

Il s’interdit de donner directement des ordres aux entrepreneurs ou de leur imposer des choix techniques ou de matériaux. Dans le cas contraire, il assume les conséquences éventuellement dommageables de son immixtion.

La fréquence moyenne des réunions de chantier organisées par l’architecte est une fois par semaine (cette fréquence étant à adapter en fonction des périodes de congés, d’intempéries, etc.).

Toute réunion de chantier supplémentaire demandée par le maître d’ouvrage fera l’objet d’une rémunération supplémentaire de l’architecte.

En plus de ces réunions de chantier, des visites de chantier peuvent être réalisées par l’architecte, s’il l’estime nécessaire ; elles donnent lieu si besoin à la rédaction d’un écrit.

Tout manquement de l’entrepreneur à ses obligations est constaté dans les comptes-rendus de chantier de l’architecte et fait, si nécessaire, l’objet d’une mise en demeure par le maître d’ouvrage.

La présente mission ne comprend pas les prestations nécessaires au remplacement d’une entreprise défaillante (constat contradictoire, nouvelle consultation et choix d’une autre entreprise) qui fera l’objet d’un avenant.

Phase AOR

Assistance aux opérations de réception

Lorsque l’ouvrage est en état d’être réceptionné, la réception intervient à la demande soit des entreprises soit du maître d’ouvrage.

La réception est prononcée par le maître d’ouvrage, avec ou sans réserve. Elle constitue le point de départ des délais de la garantie de parfait achèvement due par les seules entreprises, de la garantie de bon fonctionnement et de la responsabilité décennale.

L’architecte assiste le maître d’ouvrage pour la réception des travaux : il organise une visite contradictoire des travaux en vue de leur réception, rédige les procès-verbaux et établit la liste des réserves éventuellement formulées par le maître d’ouvrage au cours de la réception. Le maître d’ouvrage ou son représentant et les entreprises signent les procès-verbaux.

Postérieurement à la réception sans réserve ou à la levée des réserves formulées à la réception, les entreprises deviennent les interlocuteurs directs du maître d’ouvrage au titre de la garantie de parfait achèvement.

En cas de réserves formulées à la réception, l’architecte suit le déroulement des reprises liées à ces réserves et constate leur levée, à la date prévue dans le procès-verbal de réception en présence du maître d’ouvrage ou de son représentant et de l’entreprise concernée.

Lorsque les réserves formulées à la réception ne sont pas levées à la date prévue, le maître d’ouvrage adresse une lettre de mise en demeure à l’entreprise concernée. L’architecte constate la suite donnée à cette mise en demeure.

La mission de l’architecte prend fin soit :

– à l’issue des opérations de réception si elle est prononcée sans réserve,

– à la levée des réserves formulées lors de la réception, et, en tout état de cause, au plus tard, un an après la réception.

Après la réception, le maître d’ouvrage transmet la déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux à la mairie ainsi que les attestations relatives au respect des règles de construction, lorsqu’elles sont requises.

La déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux est établie et signée par l’architecte lorsque ce dernier a dirigé les travaux.

INFORMATIONS SUR LA MISSION
JUSQU'AU PERMIS DE CONSTRUIRE

La mission confiée à l’architecte par le maître d’ouvrage se décompose en éléments dont le contenu est défini ci-après.

L’architecte peut se faire assister par le ou les collaborateurs de son choix. Il peut également s’adjoindre le concours de spécialistes comme cotraitants ou comme sous-traitants.

Phase ESQUISSE

L’architecte propose les options d’implantation et d’organisation de l’espace. Ceci sera présenté sous la forme d’un plan non détaillé et de vues sommaires.

Phase APS

Avant projet sommaire. Suite à la présentation de l’esquisse, l’architecte prend note des remarques du maître d’ouvrage et précise le projet . Il peut aussi s’agir d’une nouvelle version de l’esquisse s’il y a trop de modifications souhaitées.

Phase APD

Avant projet définitif. Il s’agit d’une version améliorée de la phase APD qui prend en compte les remarques du maître d’ouvrage. A cette phase, l’architecte présentes les plans convenablement côtés et les façades. Il produit les documents graphiques destinés à la présentation du permis de construire. La définition des matériaux et couleurs est arrêtée.

Phase DPC

Elaboration du dossier de Permis de construire

L’architecte établit et signe les documents graphiques et autres pièces écrites de sa compétence, nécessaires à la constitution du dossier de demande de permis de construire suivant la réglementation en vigueur.

Il assiste le maître d’ouvrage pour la constitution du dossier administratif après lui avoir indiqué le contenu obligatoire de ce dossier et les pièces dont la fourniture lui incombe.

Le maître d’ouvrage après avoir signé tous les documents, y compris les documents graphiques, dépose le dossier de permis de construire auprès du service instructeur.

Ces documents graphiques ne peuvent en aucun cas être directement utilisés pour réaliser la construction.

Instruction du Permis de construire

Postérieurement au dépôt du permis de construire, l’architecte assiste le maître d’ouvrage, à sa demande, dans ses rapports avec l’administration. Le maître d’ouvrage informe l’architecte de tout échange de correspondance avec l’administration. Dès réception du permis de construire, il transmet à l’architecte copie de l’arrêté et de ses éventuelles annexes. Le maître d’ouvrage procède à l’affichage réglementaire sur le terrain.